réponses a vos questions Comment organiser une brocante, un vide greniers ? VENTE AVEC DEBALLAGE (voir nouvelle règlementation de décembre 2008) règlementation applicable pour les ventes avec déballage Circulaire gouvernementale (téléchargement au format pdf) COMMERCE NON SEDENTAIRE Les conditions d'exercice du commerce non sédentaire Le commerce non sédentaire et les municipalités Normes européennes en matière d'hygiène, conditions de conservations des aliments
[Mentions légales] [Contact] [Partenaires]
Edicausse 46090 ARCAMBAL Tel. 05 65 31 44 00 - E-Mail : contact@officiel-presse.com